Bernard Fontaine

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Bernard Sahaï
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard FONTAINE
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
susvisé
29° médecine et santé au travail
Représentant l'Ordre des Médecins
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000037508590(source JORF)
nomination
20 Octobre 201820/10/2018
De: Bernard FONTAINE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau placé auprès de la secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile
FEETS-FO
membres suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TRAA1809363S(source BODD)
nomination
25 Avril 201825/04/2018
De: Fontaine (Bernard, Gilles)
directeur général d'une société immobilière (La Réunion) ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034429260(source JORF)
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Bernard FONTAINE
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
20° Médecine du travail
Représentant l'ordre des médecins
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000026179084(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Bernard Fontaine
Objet:
directeur de l'École nationale supérieure de chimie de Lille
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Lille
date_debut="2011-09-01"
duree="5 ans"
ESRS1100119A(source BOESR)
nomination
05 Avril 201105/04/2011
De: Bernard FONTAINE
commissaire aux comptes à La Possession, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JUSC1009219A(source BOMJ)
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Fontaine (Bernard, Harry, Johnson)
maître principal ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Fontaine (Bernard)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session 2006)
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000463145(source JORF)
admission
02 Janvier 200702/01/2007
De: Fontaine (Bernard)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000243820(source JORF)
admission
11 Octobre 200511/10/2005
De: Fontaine (Bernard)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000441084(source JORF)
admission
07 Octobre 200407/10/2004
De: Fontaine (Bernard, Maurice, André)
lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 2 décembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-02"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000612581(source JORF)
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Fontaine (Bernard, Marie, Gabriel)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000230638(source JORF)
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Bernard Fontaine
Objet:
membres de cabinet suivant
conseiller technique
date_debut="2001-02-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000404320(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 200101/02/2001
De: Fontaine (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2000
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2000
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000219067(source JORF)
inscription
30 Août 200030/08/2000
De: Bernard Fontaine
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
conseiller technique
administrateur civil de 1re classe
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000400589(source JORF)
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Fontaine (Bernard)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Fontaine (Bernard)
administrateur civil, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1999-03-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000759418(source JORF)
réintégration
23 Mars 199923/03/1999
De: Fontaine (Bernard)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional
d'administration de Lyon
Groupe:
Accès aux instituts régionaux d'administration
date_debut="1998-09-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000209621(source JORF)
nomination
12 Janvier 199912/01/1999
De: Fontaine (Bernard, André, Jean)
major ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Fontaine (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000739111(source JORF)
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Fontaine (Bernard)
lieutenant-colonel du matériel
Objet:
comme auditeurs de la 127e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Dijon, 25 novembre 1996 - 9 janvier 1997)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000564563(source JORF)
admission
08 Mars 199708/03/1997
De: Fontaine (Bernard, André, Charles)
major; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Fontaine (Bernard, Maurice, André)
lieutenant-colonel, matériel; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Fontaine (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000545017(source JORF)
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Bernard Fontaine
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178999(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Fontaine (Bernard)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Groupe:
Ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
date_debut="1992-06-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000178017(source JORF)
réintégration
07 Octobre 199207/10/1992
De: Fontaine (Bernard, Marie, Gabriel)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000529593(source JORF)
nomination
04 Février 199204/02/1992
De: Fontaine (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1991
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1991
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000344149(source JORF)
inscription
10 Février 199110/02/1991
De: Bernard Fontaine
au titre du ministre chargé du budget
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société d'économie mixte nationale Mont-Beuvray
Groupe:
Société d'économie mixte du Mont-Beuvray
conseil_administration
JORFTEXT000000534084(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Fontaine (Bernard, Hector)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre (Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000000534203(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Fontaine (Bernard, Maurice, André, Paul)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Fontaine (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur la proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000342254(source JORF)
nomination
31 Mai 199031/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.